Conseil général

Conseil général 2024-2025Télécharger

Procès verbal avec annexesTélécharger
ConvocationTélécharger
Préavis municipal n° 01-23 – Extrait de procès-verbalTélécharger
Préavis municipal n° 01-23 – Rapport de la Commission de gestion et finances (CGF)Télécharger
Préavis municipal n° 01-23 – Demande de crédit d’étude pour l’implantation d’un complexe sportif dédié à la pratique du tennis dans la zone sportive En Cherin IIITélécharger
Préavis municipal n° 01-23 – Figure 3 – Plan de zone avec routes latéralesTélécharger
Préavis municipal n° 02-23 – Extrait de procès-verbalTélécharger
Préavis municipal n° 02-23 – Rapport Commission d’Urbanisme (CU)Télécharger
Préavis municipal n° 02-23 – Adoption du Plan d’Affectation communal (PAcom) par le ConseilTélécharger
Préavis municipal n° 02-23 – PlanTélécharger
Préavis municipal n° 02-23 – RèglementTélécharger
Préavis municipal n° 02-23 – Rapport 47OAT et addenda de l’enquête complémentaireTélécharger
Préavis municipal n° 03-23 – Extrait de procès-verbalTélécharger
Préavis municipal n° 03-23 – Rapport Commission d’Urbanisme (CU)Télécharger
Préavis municipal n° 03-23 – Traitement des oppositions dans le cadre du Plan d’affectation « Village Ancien » et à l’adoption dudit PA par le ConseilTélécharger
Préavis municipal n° 03-23 – PlanTélécharger
Préavis municipal n° 03-23 – RèglementTélécharger
Préavis municipal n° 03-23 – Rapport 47OAT et addenda de l’enquête complémentaireTélécharger